Nouvel imprimé officiel de la DSDEN concernant les demandes de congés et autorisation d’absence (FEV 2024)
, par Valérie Fieffé, Willy Decamps
Nouvel imprimé officiel de la DSDEN concernant les demandes de congés et autorisation d’absence (FEV 2024)
, par Willy Decamps
Texte s’y référent : Loi n° 2008-790 du 20 août 2008 instituant un droit d’accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires pendant le temps scolaire Circulaire n° 2008-111 du 26 août 2008 relative à la mise en œuvre de la loi n°2008-790
Depuis la loi citée ci-dessus, chaque (...)
, par Willy Decamps
Vous trouverez ici la circulaire et ses annexes concernant les accidents en service, accidents de trajet et maladies professionnelle.
, par EQUIPE MAROMME
– Loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires, notamment l’’article 25 ; Loi n°2007-148 du 2 février 2007 de modernisation de la fonction publique ; Loi n° 2009-972 du 3 août 2009 relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la (...)